Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMAPGNE VIEILLE FRANCE ALBERT LE BRUN
SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE

Numéro de dépôt :
95578117
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
16/06/2005

Présentation de la marque CHAMAPGNE VIEILLE FRANCE ALBERT LE BRUN

Déposée le 16 juin 1995 par la société SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « CHAMAPGNE VIEILLE FRANCE ALBERT LE BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la société SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE domicilié(e) F. 51000 CHALONS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRUN FRANCOIS PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL. STE CHAMPENOISE EXPLOITATION VINICOLE - France.

La marque CHAMAPGNE VIEILLE FRANCE ALBERT LE BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMAPGNE VIEILLE FRANCE ALBERT LE BRUN est expirée depuis le 16 juin 2005.

SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Louis DELDER , ROMANCE , (Marque figurative) , LOUIS DELDER , SALVADOR DALI , CHAMPAGNE CUVEE RESERVEE ALBERT LE BRUN , FRENESIE EXTRA - LIGHT , LOUIS DELDER


SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE - F. 51000 CHALONS SUR MARNE - France - SIREN 095750535


LE BRUN FRANCOIS PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL. STE CHAMPENOISE EXPLOITATION VINICOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

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